Mentions légales

ARTICLE I. INFORMATIONS LÉGALES ISSUES DE LA LOI N° 2004-575 DU 21 JUIN 2004

Éditeur et créateur du site Internet : Le site Internet https://www.maeternel.fr est édité par Maëlys MALLET REBEYRE – Micro Entreprise/EI – Entreprise individuelle – Graphiste/illustratrice – Maëlys MALLET REBEYRE – Maëternel – 10260204200016

Directeur de la publication : Maëlys MALLET REBEYRE – Micro Entreprise/EI – Entreprise individuelle – Graphiste/illustratrice – Maëlys MALLET REBEYRE – Maëternel – 10260204200016

Contact : 06 03 03 82 84 – contact@maeternel.fr

Hébergement du site Internet : Ce site Internet est hébergé par : o2switch dont le siège social est 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand www.o2switch.fr

ARTICLE II. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE

Les présentes conditions générales d’utilisation ont pour objet de vous informer des conditions auxquelles vous pouvez accéder au site maeternel.fr et utiliser les informations et contenus qui y figurent. La navigation sur ce site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU, consultables depuis un lien présent en bas de chaque page.

Maëlys MALLET REBEYRE – Maëternel a mis en ligne ce site afin de vous présenter ses services de design graphique et d’illustration, à destination des entrepreneures du bien-être, du périnatal et des projets portés avec le cœur. Les informations publiées sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées ou mises à jour à tout moment, sans préavis.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site maeternel.fr — textes, illustrations, visuels, logos, icônes, photographies, maquettes, bases de données et structure générale — est la propriété exclusive de Maëlys MALLET REBEYRE – Maëternel, ou fait l’objet de droits d’utilisation consentis à son profit.

Ces éléments sont protégés par les lois françaises et internationales relatives au droit d’auteur et à la propriété intellectuelle. Aucun droit autre que celui de consulter le site n’est conféré à l’utilisateur.

Toute reproduction totale ou partielle, représentation, modification, publication ou adaptation de l’un de ces éléments, par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable. Tout manquement pourra faire l’objet de poursuites judiciaires.

Engagement de l’utilisateur

Tout utilisateur qui transmet des informations via ce site (formulaire de contact, etc.) consent à ce que Maëlys MALLET REBEYRE – Maëternel en fasse usage dans le cadre de sa relation commerciale ou de communication. Les informations ainsi transmises ne sont pas considérées comme confidentielles, à l’exception des données personnelles, traitées conformément à la Politique de confidentialité du site.

Responsabilité

Maëlys MALLET REBEYRE – Maëternel s’efforce d’assurer l’accessibilité et l’exactitude des informations publiées sur ce site. Toutefois, sa responsabilité ne saurait être engagée en cas d’erreurs, d’inexactitudes, de dysfonctionnements techniques, de virus ou d’interruptions temporaires d’accès. L’utilisateur reste seul responsable de son équipement et de son utilisation d’Internet.

Liens hypertexte

Le site maeternel.fr peut contenir des liens vers des sites tiers. L’utilisation de ces liens entraîne une navigation externe placée sous la seule responsabilité de l’utilisateur. Maëlys MALLET REBEYRE – Maëternel ne saurait être tenue responsable du contenu de ces sites externes.

Nullité partielle

Si l’une des dispositions des présentes CGU venait à être déclarée nulle ou inapplicable, les autres dispositions conserveraient leur plein effet.

Droit applicable

Le site maeternel.fr et les présentes CGU sont soumis au droit français. En cas de litige, et après recherche d’une solution amiable, les parties acceptent la compétence exclusive des tribunaux du ressort de Clermont-Ferrand (France).

Contact

Pour toute question relative aux présentes CGU, vous pouvez contacter Maëlys MALLET REBEYRE – Maëternel via le formulaire de contact disponible sur le site maeternel.fr ou par e-mail : contact@maeternel.fr